Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations, cours, ateliers, formations, accompagnements individuels, livres, stages et événements proposés par l’association Ô Cœur de l’Éveil.
2. Inscription et validation
Toute inscription ou commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. L’adhésion annuelle à l’association (20 €) est obligatoire pour accéder aux prestations.
3. Tarifs
Les tarifs en vigueur sont ceux indiqués sur le site ou communiqués lors de l’inscription. Ils sont exprimés en euros et incluent la TVA lorsque celle-ci est applicable.
4. Modalités de paiement
Le paiement peut être effectué par chèque, virement bancaire ou autre mode précisé lors de l’inscription. Pour les abonnements annuels ou trimestriels, plusieurs chèques peuvent être demandés à l’inscription.
5. Conditions d’annulation et remboursement
Toute annulation doit être signalée au moins 48h à l’avance, dans la mesure du possible.
En cas d’absence non signalée, la séance est due.
Les séances manquées peuvent être rattrapées selon disponibilités, dans le même trimestre ou période convenue.
Aucun remboursement ne sera effectué sauf en cas de motif médical justifié (certificat exigé).
6. Responsabilité
L’association ne peut être tenue responsable des accidents, blessures ou incidents survenant lors des activités. Il appartient au participant d’informer l’enseignant ou praticien de tout problème de santé pouvant affecter sa pratique.
7. Propriété intellectuelle
Les supports, contenus et documents fournis restent la propriété de l’association et ne peuvent être reproduits ou diffusés sans autorisation écrite.
8. Données personnelles
Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour la gestion administrative, conformément à la réglementation RGPD. Le participant peut exercer ses droits d’accès, de modification ou suppression.
9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, la juridiction compétente sera celle du siège social de l’association.